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Conseil municipal (17 mai 2017)

Durée : 32min 27sec | Postée : Il y a 8 mois | Chaîne : Conseil municipal
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Ordre du jour du Conseil Municipal du 17 mai 2017
 
 
1- Convention avec l’État - Avenant 1 pour la transmission électronique des actes budgétaires soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État
 
2- Dispositif de réussite éducative de Valenciennes Métropole - Coopération GIP Réussite éducative - Convention cadre 2017-2020
 
3- Département du Nord - Sollicitation d'une subvention au titre des Projets Territoriaux Structurants à enjeux départementaux - Travaux de réhabilitation et de mises aux normes du Dojo
 
4- Restauration d'une œuvre d'art - Saint Roch en bois polychromé - Délégation administrative et technique de l'opération à l'association Les Amis du Vieux Fresnes et versement d'une subvention
 
5- Dotation de Solidarité Communautaire de Valenciennes Métropole - Participation de la commune à l'animation et au développement local - Us Car Bike Passion
 
6- Décision modificative n°1 - Budget de la commune - Exercice 2017
 
7- Centres de Loisirs Sans Hébergement - Année 2017 - Rémunérations des animateurs
 
8- Cession amiable à la commune par Partenord Habitat de la voirie Rue des Coquelicots sise Résidence Jean-Pierre Mathieu
 
9- Travaux d'aménagement et d'assainissement eaux pluviales de la rue Emile Tabary - Convention de groupement de commandes avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Condé (SIARC)
 
10- Retrait de la commune de Fresnes-Sur-Escaut du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Condé (SIARC) et adhésion au Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Valenciennois (SIAV) avec transfert des compétences "Assainissement collectif" - "Assainissement non collectif" et "Gestion des eaux pluviales urbaines" - Prise d'effet au 1er janvier 2018