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Conseil municipal (6 avril 2017)

Durée : 2h 11min 57sec | Postée : Il y a 9 mois | Chaîne : Conseil municipal
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Ordre du jour du conseil municipal

1 (4'22") - Compte de gestion 2016
2 (6'21") - Compte administratif 2016  
3 (56'12") - Affectation des résultats 2016  
4 (58'11") - Taux des taxes locales 2017  
5 (1h10'31") - Budget primitif 2017  
6 (1h43'39") - Subventions aux associations 2017  
7 (1h50'26") - Subvention annuelle au Centre Communale d'Action Sociale  
8 (1h51'05") - Subventions annuelles à l'Association des Centres Sociaux et Socioculturels de la Région de Valenciennes - Signature de la convention financière  
9 (1h52'00") - Subvention annuelle à l'Association Les Carnavals de Fresnes - Signature de la convention financière  
10 (1h53'07") - Participation de la commune au fonctionnement de l'école privée du Sacré Cœur - Signature de la convention financière 2017  
11 (1h53'28") - Dotation de Solidarité Communautaire de Valenciennes Métropole - Participation de la commune à l'animation et au développement local - Association Typoart pour la fête des imprimeurs  
12 (1h54'40") - Dotation de Solidarité Communautaire de Valenciennes Métropole - Participation de la commune à l'animation et au développement local - Association Les Comités de Quartiers pour le festival Agitation Générale  
13 (1h55'10") - Dotation de Solidarité Communautaire de Valenciennes Métropole - Participation de la commune à l'animation et au développement local - Atelier Théâtre Arlequinquin pour les représentations "Frénésies-sur-Scène"  
14 (1h55'58") - Dotation de Solidarité Communautaire de Valenciennes Métropole - Participation de la commune à l'animation et au développement local - Association Le Stade Fresnois - Tournoi international de Pâques  
15 (1h56'15") - Dotation de Solidarité Communautaire de Valenciennes Métropole - Participation de la commune à l'animation et au développement local - Association Fresnes Ville et Quartiers - Nos Quartiers d’Été  
16 (1h57'07") - Fiches Politiques de la Ville 2017 - Participations financières de la commune  
17 (1h58'36") - Conseil Régional Hauts de France - Programmation Politique de la Ville 2017 - Fonds de Travaux Urbain - Demande de financement  
18 (1h59'35") - Conseil Régional Hauts de France - Programmation Politique de la Ville 2017 - Ensemble Développons Durablement Fresnes - Demande de financement  
19 (2h00'24") - Prise en charge des frais de représentation de Madame le Maire pour l'année 2017
20 (2h00'43") - Indemnités du Maire et des élus  
21 (2h01'16") - Adhésion à l'Agence d'Ingénierie Départementale du Nord  
22 (2h02'27") - Retrait de la commune d'Escautpont du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Condé  
23 (2h03'52") - Attribution de l'indemnité de conseil au nouveau receveur municipal   
24 (2h04'21") - Ministère de l'écologie et Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole - Programme "Territoire à énergie positive pour la croissance verte" - Signature de l'avenant 1 à la convention d'appui financier  
25 (2h06'02") - Fonds de Soutien à l'Investissement Public Local - Projet d'extension-réhabilitation de l'école maternelle Paul Langevin - demande de financement  
26 (2h07'13") - Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux - Projet de remplacement des châssis de l'école primaire Pierre & Marie Curie - demande de financement  
27 (2h08'04") - Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux - Travaux de mise en sécurité de l'église Saint Martin - demande de financement  
28 (2h08'38") - Organisation du festival Les Agités du Mélange - Subvention à l'association Cap Escaut  
29 (2h09'01") -  Durées d’amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles issues des nouveaux comptes 204    
30 (2h09'54") - Vente de l'immeuble d'habitation sis 262 rue Benoît Monfroy